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Propriété intellectuelle
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Commandes
Les produits sont vendus dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock ou de tout problème de disponibilité, Sage comme une image s’engage à en informer l’utilisateur soit au moment de la passation de la commande soit dans les meilleurs délais par courriel ou par courrier. Seul le montant des articles expédiés sera débité. La validation définitive de la commande intervient après la validation du paiement.
Après avoir passé une commande, un courriel sera envoyé pour confirmer l’enregistrement de celle-ci avec un récapitulatif des articles commandés et l’adresse de livraison.
Prix
Tous les prix indiqués sur le site sont en dollars canadiens, excluant les taxes et les frais de port. Ils peuvent être changés à tout moment, mais cette modification ne s’appliquera pas aux commandes passées.
L’utilisateur devra acquitter, en plus du prix des produits, une participation forfaitaire aux frais d’envoi et de traitement de la commande dont le montant sera précisé sur le bon de commande avant la validation de cette dernière.
Paiement
Le règlement des achats s’effectue par carte de crédit, par l’intermédiaire de Paypal ou de Stripe. Ou par virement bancaire. Les renseignements suivants seront demandés : le numéro de la carte, sa date d’expiration ainsi que le nom de son titulaire. Pour plus de sécurité encore, le numéro de contrôle de la carte, à savoir les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos de la carte, près de la signature, sera requis.
Le paiement des achats se fait par l’intermédiaire de Paypal ou de Stripe.
Échanges et retours
Le client dispose de 30 jours après l’achat pour échanger l’article ou obtenir le remboursement d’un produit commandé sur Sage comme une image. Cela pourra se faire sous forme écrite (lettre ou courriel) et en retournant la marchandise à Sage comme une image. Le client devra préciser son nom, ses coordonnées complètes, le numéro de sa commande ainsi que la raison du retour.
En cas de retour de marchandise à cause de dommages de qualité ou de problème de fabrication, Sage comme une image paiera les frais d’envoi.
Les articles retournés, abîmés, endommagés ou salis par les clients, ne sont pas repris.
Le retour de la marchandise pourra être effectué à l’adresse suivante :
Sage comme une image
4361 Marquette
Montréal (Québec)
Canada
H2J3X4
Le remboursement du prix des produits sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception de l’article par Sage comme une image.
En cas de retours abusifs, Sage comme une image se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.
Disponibilité du site
Sage comme une image met tout en œuvre pour garantir la sécurité et la qualité de la navigation sur son site. Toutefois, Sage comme une image ne garantit pas un accès au site sans interruption ni sans erreur ni que le site soit exempt de virus ou autres composantes dangereuses. Sage comme une image ne consent aucune garantie, expresse ou implicite, et exclut en particulier toutes garanties concernant la disponibilité et la conformité des fonctions du site et l’aptitude du site à répondre aux attentes ou aux besoins de l’utilisateur. Sage comme une image ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’impossibilité pour l’utilisateur d’utiliser le site.
Droit applicable
En cas de litige, une solution à l’amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Tout différend relatif au site Sage comme une image est régi par le droit en vigueur dans la province de Québec et tout litige devra être soumis aux tribunaux compétents de la province de Québec. Si l’une des dispositions des conditions d’utilisation est jugée non valide par un tribunal compétent, cela n’aura pas pour effet de rendre non valide toutes les autres dispositions, la disposition non valide devant être dissociée des autres dispositions des présentes conditions d’utilisation, lesquelles demeureront en vigueur.
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